Mireille Lépine
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Mireille LEPINE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentants des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000036964802
(source JORF)
nomination
31 Mai 2018
31/05/2018
De:
Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
SSAS1830115A
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2018
15/04/2018
De:
Mireille LEPINE
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
représentantes des dessinateurs et auteurs
membre suppléant
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
suppleant
JORFTEXT000030282761
(source JORF)
nomination
25 Février 2015
25/02/2015
De:
Lépine (Mireille)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000455404
(source JORF)
nomination
25 Novembre 2005
25/11/2005
De:
Lépine (Mireille)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. - Représentants des auteurs (six)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000399464
(source JORF)
nomination
31 Janvier 2002
31/01/2002